← Retour à l'accueil

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site codecouture.fr est édité par :

Vincent Canarelli
Entrepreneur individuel — Auto-entrepreneur
885 Av. du Dr Julien Lefebvre
06270 Villeneuve-Loubet, France
Téléphone : +33 6 16 10 16 42
Email : contact@codecouture.fr
SIRET : 832 067 995 00049
Non assujetti à la TVA — Article 293B du CGI

2. Directeur de la publication

Vincent Canarelli

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
www.ovhcloud.com


4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, structure, code) sont la propriété exclusive de Vincent Canarelli / Code Couture, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Politique de confidentialité

Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact, les données suivantes sont collectées :

Ces données sont collectées uniquement dans le but de répondre à votre demande de contact ou de devis.

Finalité et base légale

Le traitement de vos données repose sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD). Elles ne sont utilisées qu'à des fins de communication commerciale à votre initiative.

Durée de conservation

Vos données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact.

Destinataires

Vos données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers. Elles sont accessibles uniquement par Vincent Canarelli.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@codecouture.fr
En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL.


6. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou d'analyse. Aucun cookie tiers n'est déposé sur votre navigateur.


7. Limitation de responsabilité

Code Couture s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. La responsabilité de Code Couture ne peut être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans le contenu du site.

Dernière mise à jour : mai 2026